Les points forts
Une formation :
- en petits groupes ou en individuel
- axée sur la pratique
- visant une opérationnalité rapide
- dispensée par des intervenants issus du monde professionnel
Durée : 7 heures
Lieu : sur Montpellier ou à distance
Objectif.s :
Comprendre les bases essentielles du droit à la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit de l’image, droit des dessins et modèles, droit des marques)
Public :
Etudiant(e), Salarié(e), Demandeur d’emploi, Entrepreneur(se), Grand Public
Modalités d’accès :
Entretien préalable + test (le cas échéant)
Pré requis :
Aucun
Evaluation :
> Formation basée sur l’apprentissage pratique (Etudes de cas)
> Evaluation tout au long de la formation
Validation :
Attestation de formation
Droit de la Propriété littéraire
- La notion de droit d’auteur
- Les types d’auteurs
- Les droits moraux et droits patrimoniaux
- La protection des droits
- Le contrat de cession des droits
Droit de la propriété intellectuelle
Les Dessins et les Modèles
- L’objet du droit
- La protection des dessins et modèles
- La protection des droits
Les Marques
- L’objet du droit
- La protection des marques
- La protection des droits
FORMATION EN PRESENTIEL
Nombre de stagiaires : Groupe de 3 à 8 personnes ou en individuel
Modalités pédagogiques :
Formation intensive basée sur des travaux pratiques et / ou des études de cas permettant l’acquisition d’un logiciel et / ou d’une méthodologie de travail afin de rendre le.la stagiaire rapidement opérationnel.
A l’issue de la formation, envoi d’un support de cours et / ou d’une webographie résumant les notions abordées en formation.
FORMATION A DISTANCE
Nombre de stagiaires : Groupe de 3 à 8 personnes ou en individuel
Modalités pédagogiques :
Formation intensive proposée en distanciel synchrone, sous forme de classes virtuelles avec alternance de sessions en direct et d’exercices pratiques / études de cas avec suivi techniques / pédagogique par tchat et mail en continu + la prise en main, le cas échéant, par le formateur de l’ordinateur du stagiaire à distance.
A l’issue de la formation, envoi d’un support de cours et / ou d’une webographie résumant les notions abordées en formation.
Modalités techniques :
Chaque stagiaire devra disposer d’un ordinateur personnel compatible avec la formation (configuration optimale + logiciel(s) installé(s)).
PLANNING
Formation en groupe (présentiel ou distanciel) :
- Le 05.02.2026
- Le 01.04.2026
- Le 07.05.2026
- Le 30.07.2026
- Le 23.09.2026
- Le 19.11.2026
Horaires : 9h30 – 13h / 14h – 17h30
Formation en individuel (présentiel ou distanciel) :
Planning personnalisé
TARIFS
Formation en groupe (présentiel ou distanciel) :
- Prise en charge (France Travail, Entreprise, OPCO, FAF, …) : 175 €
- Autofinancement : 105 €
Formation en individuel (présentiel ou distanciel) :
- Prise en charge (France Travail, Entreprise, OPCO, FAF, …) : 245 €
- Autofinancement : 210 €
Afin d’évaluer au mieux vos besoins en formation et étudier avec vous les possibilités de financement, un entretien diagnostic gratuit sera préalable à toute rédaction d’un devis et à toute inscription.
Dernière mise à jour de la fiche : 12.02.2026